Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUQUET PASTEL
LE BOUEDEC Yves

Numéro de dépôt :
3143126
Date de dépôt :
23/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
23/01/2012
BOUQUET PASTEL de LE BOUEDEC Yves

Présentation de la marque BOUQUET PASTEL

Déposée le 23 janvier 2002 par LE BOUEDEC Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « BOUQUET PASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est LE BOUEDEC Yves domicilié(e) 4, rue Calmette,56300 PONTIVY - 56300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. Maison ILEVESQUE domicilié(e) Parc d'Activités PONTIVY-LE SOURN Rue Bécquerel -, BP 21,56301 PONTIVY CEDEX - 56301 - France.

La marque BOUQUET PASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUQUET PASTEL est expirée depuis le 23 janvier 2012.

LE BOUEDEC Yves a également déposé les autres marques suivantes : CANARI , FESTIVAL FLEURI , BLEU OCEAN , Amer Seed , * ROSEMANCE , CARMIN , TAPIS DE FLEURS , GRANITE SEMENCES , NEIGE


LE BOUEDEC Yves - 4, rue Calmette,56300 PONTIVY - 56300 - France


S.A.R.L. Maison ILEVESQUE - Parc d'Activités PONTIVY-LE SOURN Rue Bécquerel -, BP 21,56301 PONTIVY CEDEX - 56301 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Semences de fleurs